| 1.01 Revision | 6 |
| 1.02 Date d'approbation et d'entrée en vigueur | 2006-10-08
par un vote majoritaire du Conseil |
| 1.03 Date de ratification | 2006-10-08
par un vote majoritaire des membres |
| 1.04 Documents annulés | Le présent document remplace la version 5 des Règles et règlements des Ottawa Naturists / Naturistes de l’Outaouais approuvée lors de l’assemblée générale annuelle du 14 octobre 2003 |
| 1.05 Mise en application | Les règles et règlements contenus dans le présent document s'appliquent à tous les membres des Ottawa Naturists / Naturistes de l'Outaouais (ON/NO). Lorsque vous faites une demande d'adhésion, vous vous engagez à respecter les règles et de faire de votre mieux pour appuyer les efforts du Conseil d'administration en vue d'assurer la mise en application des règles. |
| 1.06 Autorité d'approbation | Les règlements peuvent être modifiés par résolution du Conseil, sujet à l'approbation ou au rejet par vote majoritaire d'un quorum des membres. Si cela n'est pas fait au plus tard lors de l'Assemblée générale annuelle suivant la résolution du Conseil, les modifications deviennent nulles et non avenues. Si une règle créée par le Conseil est soit non avenue, soit rejetée par vote des membres, le Conseil ne peut présenter aucune autre règle ayant un but ou un effet semblable. Seul un vote des membres peut alors permettre l'adoption d'une telle règle. |
| 1.07 Renseignements | Le président d'ON/NO. |
| 1.08 Contenu du document | Le présent document traite des sujets suivants. |
| 2.01 Naturisme | Le naturisme est une manière de vivre en harmonie avec nature, caractérisée par une pratique de la nudité en commun, qui a pour but de favoriser le respect de soi-même, le respect des autres et celui de l'environnement. |
| 2.02 Club itinérant | Un club naturiste itinérant est un club qui n'est propriétaire d'aucune installation permanente. |
| 2.03 Conseil d'administration | Le Conseil d'administration est un comité élu par les membres pour s'occuper des affaires courantes du Club, communément appelé le Conseil. |
| 2.04 Membre en règle | Un membre en règle
est un membre régulier ou junior qui a payé les frais d’adhésion
annuels pour l’année en cours, ou un membre à vie détenteur d’une
carte de membre valide délivrée par ON/NO et qui rencontre toujours les
exigences du présent document. |
| 2.05 Le Club | Aux fins du présent document, le Club (avec un C majuscule)
fait référence à ON/NO.
|
| 3.01 Le nom du Club | Le Club est une société dont le nom bilingue est "Ottawa Naturists / Naturistes de l'Outaouais", communément appelé "ON/NO". |
| 3.02 L'idéologie du Club | ON/NO est un club naturiste itinérant, créé en tant que club récréatif pour les naturistes de l'est de l'Ontario et de l'ouest du Québec, et dont le mandat est de desservir les naturistes en anglais et en français. |
| 3.03 Objectifs du Club | ON/NO a pour objectifs:
|
| 3.04 Siège social du Club | Le siège social d'ON/NO est situé dans la ville d'Ottawa en Ontario. |
| 3.05 Sceau de la Société | Le sceau d'ON/NO, tel qu'il apparaît sur la page en-tête de l'original du présent document, est
gaedé par la président du Club. Il est utilisé par le Conseil lorsque la Société rédige un document authentique officiel pour indiquer clairement qu'il s'agit d'un document préparé par ON/NO. |
| 3.06 Exercice financier | L'exercice financier d'ON/NO se termine le 31
août de chaque année. |
| 4.01 Rôle du Conseil d'administration | Les membres élisent un Conseil d'administration, qui est un comité qui s'occupe des affaires courantes du Club. Le Conseil:
|
| 4.02 Limites des dépenses | Les membres établissent les limites pour les dépenses qui peuvent être autorisées par l'ensemble du Conseil ou par un seul membre du Conseil. À l'heure actuelle, les limites sont les suivantes:
Les dépenses qui dépassent ces limites doivent être autorisées par
un vote majoritaire des membres. |
| 5.01 Cartes de membre et date d'expiration | La date d'expiration pour toutes les cartes de membre annuelles est le 31
août. Les cartes de membre sont délivrées aux membres selon les modalités suivantes: une carte pour les personnes seules, ou deux cartes par famille, par couple ou par deux membres quels qu'ils soient ayant la même adresse
de résidence. Vous pouvez être tenus de présenter votre carte de membre valide pour être admis à certaines activités organisées par ON/NO. Nota: Par souci de solidarité avec tous les naturistes et en vue de promouvoir l'acceptation du naturisme partout au Canada, ON/NO, en tant que club, adhère à un organisme naturiste d'envergure nationale ou plus, et incite fortement tous ses membres à en faire autant. La Fédération canadienne de naturisme (FCN) et la Fédération québécoise de naturisme (FQN) font toutes deux partie de la Fédération naturiste internationale de naturisme (FNI), et ces deux organismes ainsi que la Naturist Society, sont fortement recommandés par ON/NO. |
| 5.02 Adhésion provisoire | Lorsque vous présentez une première demande d'adhésion à ON/NO, vous recevrez tout d'abord une carte de membre provisoire. Si vous êtes mineur-e et que vous présentez votre propre demande d'adhésion, vos parents devront également signer la demande pour que leur consentement puisse être versé aux dossiers du Club. Pour obtenir une carte, il vous faut:
Vous recevrez votre carte de membre
régulier ou junior après avoir participé à trois (3) activités organisées par ON/NO (dont au moins une activité naturiste et une réunion ordinaire ou une assemblée générale annuelle) et avoir fait inscrire une note à cet effet au verso de votre carte de membre provisoire. Le Conseil se réserve le droit de retarder ou de refuser la délivrance d'une carte de membre ordinaire et d'annuler une carte de membre provisoire s'il le juge à propos pour le bien du Club. |
| 5.03 Adhésion junior |
Vous pouvez devenir un membre junior à condition de :
|
| 5.04 Adhésion ordinaire | Pour obtenir une carte de membre ordinaire, il vous faut:
|
| 5.05 Adhésion à vie | Le Conseil peut décider d'octroyer une adhésion à vie à toute personne qui, de par ses nombreuses années d'adhésion ou de par un service méritoire au sein d'ON/NO, s'est mérité cet honneur. |
| 5.06 Frais d'adhésion | Les frais annuels d'adhésion à ON/NO sont établis par le Conseil, mais tout changement doit être entériné par vote majoritaire des membres lors de l'assemblée générale annuelle. |
| 5.07 Annulation du statut de membre | Le Conseil peut annuler votre statut de membre si:
Nota: De préférence l'avis vous sera transmis par écrit, mais
n'est pas obligatoire. |
| 6.01 Réunions périodiques des membres | Des réunions périodiques des membres se tiendront en février, en avril, en juin et en décembre de chaque année. La première partie de chaque réunion périodique sera consacrée aux discussions des affaires courantes d'ON/NO auxquelles les membres pourront participer. La seconde partie de chaque réunion périodique sera consacrée à une activité récréative organisée soit par le Conseil, soit par des membres nommés pour coordonner l'activité en question. Les membres seront avisés de ces réunions périodiques par la publication d'une liste dans chaque numéro du bulletin d'information.
|
| 6.02 Assemblée générale annuelle | L'assemblée générale annuelle se tiendra en octobre chaque année, dans une semaine autre que la semaine de l'Action de Grâce. Les sujets suivants figureront toujours à l'ordre du jour de cette assemblée:
Les membres seront normalement avisés de la tenue de l'assemblée générale annuelle par la voie du Bulletin d'information, et cet avis devra toujours être donné au moins dix (10) jours avant la réunion.
|
| 6.03 Réunions extraordinaires | Une réunion extraordinaire peut être convoquée en tout temps par le président, par le Conseil ou sur demande écrite présentée par vingt (20) membres
en règle
Les membres doivent être avisés de la tenue d'une telle réunion au moins dix (10) jours avant qu'elle ait lieu.
|
| 6.04 Réunion de dispersion | Une réunion de dispersion serait convoquée par le Conseil si celui-ci a résolu de mettre fin de façon permanente à toutes les activités naturistes organisées par ON/NO. Les membres doivent être avisés de la tenue d'une telle réunion au moins dix (10) jours avant qu'elle ait lieu. La procédure à suivre pour la dispersion du Club est définie au paragraphe 132, article C38, de la Loi sur les sociétés de l'Ontario, en vertu de la législation actuelle de l'Ontario. |
| 6.05 Droit de participation | Tout membre
en règle a le droit d'assister et de participer à toutes les discussions lors de toute réunion des membres. Nota: ON/NO incite fortement les membres à assister aux réunions des membres aussi souvent que possible et à y participer activement. Ces réunions sont le moyen privilégié de créer un Club dynamique et de lancer de nouvelles activités. |
| 6.06 Droit de vote | Tout membre
en règle a le droit de voter sur les résolutions présentées lors de toute réunion des membres. |
| 6.07 Vote par procuration | Tout membre ayant le droit de voter peut le faire par procuration lors de toute réunion des membres. Le membre qui votera à la place du membre absent doit présenter une autorisation écrite de vote par procuration signée par le membre ainsi que la carte de membre valide du membre pour lequel il doit voter lors de la réunion. Tout membre
en règle ne peut voter par procuration que pour un (1) seul autre membre à une réunion donnée. Un membre du Conseil d'administration peut voter par procuration pour un nombre illimité de membres. |
| 6.08 Vote majoritaire | Toutes les résolutions sont approuvées par simple vote majoritaire seulement. |
| 6.09 Quorum | Le quorum lors d'une réunion des membres a été établi à vingt (20) membres
en règle (y compris les membres du Conseil d'administration) présents ou représentés par procuration. Si un quorum est atteint au début de la réunion, la réunion peut se poursuivre et le vote sur les résolutions peut se faire même si le quorum n'est plus atteint plus tard au cours de la même réunion. Nota: Dans le cas d'une réunion de dispersion, le quorum exigé est de 50 p. 100 plus un (1) de tous les membres en règle présents ou représentés par procuration. Si le quorum des membres n'est pas atteint lors d'une réunion, et que le Conseil le juge nécessaire, celui-ci peut prendre toute mesure extraordinaire qui s'impose pour passer au vote et qui, de leur avis, est juste et raisonnable. Il pourrait s'agir d'un bulletin de vote transmis aux membres avec le Bulletin d'information ou d'un sondage téléphonique pour n'en nommer que quelques-uns, pour autant que la totalité des membres soit avisée. |
| 6.10 Procès verbaux des réunions | Les procès verbaux des réunions des membres antérieures seront mis à la disposition des membres lors de toutes les réunions des membres. |
| 7.01 Nombre de membres du Conseil | Le Conseil d'administration se compose de
dix (10) membres, dont deux (2) devraient avoir des aptitudes bilingues. |
| 7.02 Composition du Conseil | Il ne faut pas que la majorité des membres du Conseil aient des intérêts commerciaux dans des commerces naturistes (p. ex. propriétaire de centre naturiste, etc.) |
| 7.03 Éligibilité | Seuls les membres
réguliers en règle peuvent faire partie du Conseil d’administration |
| 7.04 Postes au sein du Conseil | Une fois les membres du Conseil d'administration élus, les membres du Conseil choisissent entre eux un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, un directeur des adhésions, un directeur de la région de l'Outaouais, un directeur de la coordination et de la liaison avec les piscines, une responsable des activités sociales et un (1) autre directeur. Le Conseil peut combiner ces postes comme bon lui semble et nommer des membres en règle
comme responsable pour toute autre poste que ceux mentionnés ci-haut. |
| 7.05 Signature des contrats | Deux (2) personnes choisies parmi le président, le vice-président, le secrétaire ou le trésorier sont autorisées à signer contrats et autres documents au nom de la Société en autant qu'ils sont majeurs. Le Conseil peut approuver la délégation de ce pouvoir en général ou pour certains types de documents en particulier. Toute personne autorisée à le faire par le Conseil, peut apposer le sceau de la Société sur de tels documents. |
| 7.06 Durée du terme | Les membres du Conseil d'administration sont élus pour une période de deux (2) ans et ils ne peuvent être ré-élus que pour trois (3) termes consécutifs. Afin d'assurer une certaine continuité au sein du
Conseil, cinq (5) membres seront élus par rotation à chaque année. Si un membre du Conseil d'administration donne sa démission au cours de la première année de son terme, un remplaçant sera élu lors de l'élection suivante pour une période d'un an pour maintenir les élections par rotation. Le terme commence dès l'ajournement de l'assemblée au cours de laquelle l'élection a eu lieu. Si les élections n'ont pas lieu, les membres du Conseil d'administration actuels demeurent en fonction jusqu'à ce que des remplaçants aient été élus. |
| 7.07 Rémunération des membres du conseil |
Les membres du Conseil d’administration sont des bénévoles et ne sont pas rémunérés. Les membres peuvent, de temps à autre, fixer et autoriser un montant d’honoraires à être payé à un membre du Conseil d’administration pour l’année fiscale prenant fin. Tout changement doit être approuvé par un vote majoritaire des membres à la réunion générale des membres ou à une réunion extraordinaire demandée pour ce motif. Les honoraires, si payées, devraient être un montant nominal raisonnable aidant à défrayer les coûts de transport and autres faux frais assumés par les membres du Conseil d’administration.
|
| 7.08 Poste vacant | Si un poste devient vacant au sein du Conseil, le Conseil peut choisir de nommer une personne éligible pour combler le poste jusqu'aux prochaines élections à la fin de l'année. Le Conseil peut également continuer de siéger malgré des postes vacants en autant qu'il reste suffisamment de membres du Conseil pour atteindre un quorum lors des réunions du Conseil d'administration et en autant que la règle concernant la composition du Conseil est respectée. Advenant le cas où le nombre de membres du Conseil serait insuffisant pour atteindre un quorum, une réunion extraordinaire doit être convoquée pour procéder à l'élection de nouveaux membres pour combler les postes vacants. |
| 7.09 Réunions du Conseil d'administration | En vue de s'organiser, les membres du Conseil d'administration se rencontreront dans les plus brefs délais possible après la tenue des élections auprès des membres d'ON/NO. Ils peuvent se rencontrer en tout temps à la demande du président ou d'au moins deux (2) membres du Conseil. Toutefois, ils doivent également tenir des réunions périodiques au moins cinq (5) fois par année, en janvier, en mars, en mai, en septembre et en novembre. |
| 7.10 Quorum pour les réunions du Conseil d'administration | Le quorum pour les réunions du Conseil est de quatre (4) membres, dont au moins un membre du conseil exécutif, soit le président, le vice-président, le secrétaire ou le trésorier. |
| 7.11 Date d'entrée en vigueur pour les résolutions du Conseil | Toute règle ou tout règlement, toute modification ou annulation d'une règle ou d'un règlement, ou tout changement aux frais d'adhésion, entre en vigueur dès qu'il a été approuvé par résolution du Conseil d'administration. |
| 8.01 Généralités |
Il est impossible d’énumérer
dans ce document toutes les règles d’étiquette d’une personne
naturiste. Toutefois, il incombe aux membres d’apprendre qu’est-ce qui
est acceptable et qu’est-ce qui ne l’est pas. Si vous n’êtes pas
totalement au courant de ce qui est acceptable ou non, faites vos propres
recherches, demandez l’avis d’amis ou de connaissances naturistes et
lisez sur le sujet. Soyez ouverts et francs dans vos relations avec les
gens dans un contexte naturiste. Mais d’abord et avant tout, si vous
n’êtes pas certain de la façon de vous comporter dans une situation
donnée, agissez avec la plus grande prudence. Les points suivants
traitent des questions les plus importantes. |
| 8.02 Autres clubs et plages | Les membres doivent respecter en tout temps les règles des autres clubs et plages naturistes qu'ils visitent. N'oubliez pas que la réputation de votre Club repose sur vos épaules, et que si vous souillez notre réputation, nous n'arriverons plus à louer des installations ou à prendre des dispositions avec des centres naturistes pour organiser nos activités. |
| 8.03 Harcèlement |
Bien qu’ON/NO n’interdit pas les gestes d’affection mutuels et ne règlemente pas les agissements d’adultes consentants en lieux privés, le harcèlement sexuel n’occupe aucune place dans le naturisme et n’est pas toléré lors des activités du Club. La tranquillité d’esprit et du corps pour les hommes, les femmes et plus particulièrement celui des enfants est la chose la plus importante dans un milieu exempt de vêtements. Le naturisme devrait être une expérience plaisante pour tous. ON/NO s’attend à ce que la dignité et le respect soient présents parmi ses membres et ses invités. Les situations suivantes constituent un comportement inacceptable :
o
faire des
avances, remarques, suggestions, sollicitations, propositions, gestes,
menaces, ridiculiser, insinuations ou commentaires vulgaires, raciaux ou
de nature sexuelle (surtout ci ceux-ci sont dirigés envers des gens peu
disposés à les recevoir ou à des personnes mineures); o
tentatives
répétées d’engager une conversation non désirée envers une autre
personne; ou o
faire des
commentaires non sollicités à des personnes au sujet du corps ou des
organes génitaux; o
tout
attouchement présomptueux du corps d’une autre personne sans leur
consentement (incluant caresses, massages ou autres gestes d’intimité); o
tout
attouchement intentionnel d’une personne mineure sans le consentement
parental de cette dernière ou o
tout
attouchement affectueux de nature sexuelle. Les
membres et invités d’ON/NO sont incités d’assurer une atmosphère de
détente et familiale en réagissant dans un délai raisonnable afin de
signaler toute situation qu’ils jugent inacceptable selon les définitions
citées ci-haut. Si possible, faites connaître votre désapprobation ou
malaise dès que possible à la personne qui vous a offensé ou, si vous
en êtes incapable, à un membre du conseil d’administration. Les
plaintes formulées sont traitées et examinées sans délai. La
confidentialité est toujours respectée. Le harcèlement, tel que définit, peut résulter en l’expulsion, la révocation d’adhésion et, si justifié, en des poursuites pénales.
|
| 8.04 Photographie |
En vue de protéger l’intimité et le confort de tous et chacun, il n’est
généralement pas permis de se servir d’un appareil photo ou d’une
caméra vidéo lors des soirées et activités intérieures naturistes
organisées par ON/NO. Toute prise de photo doit être approuvée par
trois (3) membres du Conseil d’administration et un membre du Conseil
d’administration doit accompagner la personne qui prend la ou les
photos.
La photographie désignée dans ce document est soit de nature privée (amorcé par un individu) ou officiellement sanctionnée (amorcé for les besoins du Club et effectué par un individu nommé par le Conseil d’administration. Si le Club a besoin de photos officielles, un photographe sera choisi par le Conseil et un membre du Conseil l’accompagnera. Chaque occasion où il y aura un photographe sera annoncée abondamment avant la tenue de l’activité et une période de temps sera précisée. Un avertissement clair sera donné de vive voix avant le début de la prise de photos. Pour assurer la communication de photos de groupe, une levée de mains sera utilisée pour obtenir l’approbation du groupe entier. Ainsi, si vous ne voulez pas être photographié, vous serez en mesure de vous mettre à l’abri de la lentille. Quoiqu’il en soit, vous pouvez être sûr et certain qu’aucune photo officielle de vous prise par le Club ne sera jamais publiée ou affichée en dehors du Club sans votre permission expresse. Dans le cas de photographie officiellement sanctionnée par un non-membre, par exemple un membre de la presse naturiste ou un membre de la presse en général, le Conseil d’administration devra obtenir une entente écrite entre le Club et le photographe avant la tenue de l’événement et ce en spécifiant la permission de l’utilisation des photos. Dans tous les autres cas autre que la tenue d’activités naturistes intérieures, tels lors de visites à des centres naturistes ou autres soirées ou activités naturistes d’ON/NO organisées à l’extérieur, vous pouvez prendre des photos si, le cas échéant, les règlements du centre le permettent, mais vous devez toujours demander la permission de vos sujets avant de le faire. Si vous prenez des photos lors d’une soirée ou d’une activité naturiste organisée par ON/NO, avant de les publier ou des les utiliser en dehors du Club, vous devez absolument vous assurer d’avoir reçu la permission expresse de vos sujets. La seule façon d’être tout-à-fait certain que vos sujets sont d’accord est de leur faire signer une permission écrite précisant quel usage ils vous autorisent à faire de leurs photos. Dans le cas d’un sujet mineur, vous devez obtenir la signature du parent ou du tuteur, ou celle de l’enfant lui-même accompagnée de la permission écrite du parent. En outre, c’est à vous qu’il incombe de vous assurer que vos activités sont légales. Dans le cas de soirées ou d’activités organisées par ON/NO qui ne sont pas naturistes, il n’est probablement pas nécessaire d’obtenir une permission écrite. Vous devez tout de même respecter les souhaits de ceux et celles qui ne désirent pas se faire photographier ou qui ne veulent pas que leurs photos soient utilisées en dehors d’ON/NO. |
| 9.01 Tableau de délégation de pouvoirs | Le tableau suivant indique la répartition des pouvoirs au sein d'ON/NO: |
| Le ou les . . . | est autorisé ou sont autorisés à ... |
| Conseil d'administration |
Nota: Les limites établies pour les dépenses pouvant être autorisées par l'ensemble du Conseil ou par un membre du Conseil en particulier ne peuvent être modifiées par résolution du Conseil.
Un vote majoritaire des membres est requis |
| Deux personnes choisies parmi le président, le vice-président, le secrétaire ou le trésorier |
|
| Membre du Conseil |
|
| Membres à toute réunion des membres |
|
| Membres lors de l'assemblée générale annuelle |
|
| 10.01 Tableau des responsabilités | Dans le tableau suivant figurent les principales responsabilités des membres du Conseil d'administration d'ON/NO: |
| Le ou les . . . | est chargé ou sont chargés de . . . |
Président |
|
Vice-président |
|
Secrétaire |
|
Directeur des communications |
|
Trésorier |
|
Directeur des adhésions |
|
Directeur de la région de l'Outaouais |
|
| Directeur de la liaison et de la coordination avec les piscines |
|
| Responsable des activités sociales
(Directeur) |
|
Webmaistre et personne responsable du site (Directeur/Agent) |
|
|
Rédacteur en chef du bulletin (Directeur/Agent)
|
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| 11.01 Références principales |
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| 11.02 Références supplémentaires |
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